BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6128 du 21 février 2013

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N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)

BULLETIN OFFICIEL

Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

nº4359-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2857-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers des cyclomoteurs, des motocycles, des tricycles à moteur et des quadricycles à moteur... .... . 1426

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4360-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports #° 2858-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de marche arrière des véhicules à moteur et leurs remorques..... .... 1426

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4362-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2860-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules et leurs remorques........ 1426

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4363-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2861-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs scellés halogènes des véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route, ou les deux à la fois....... ..... 1427

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4364-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2862-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux des véhicules à moteur et de leurs remorques.... 1427

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4365-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2863-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de. brouillard arrière des véhicules à moteur et leurs remorques... ... 1427

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport : n° 4367-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012)

modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2865-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules.. ... 1428

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4368-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2866-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur... . . . . .... 1428

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Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n° 4369-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2867-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes..... 1428

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4370-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2868-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.. 1429

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4371-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2869-10 du 19 moharrem 1432

(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière des véhicules de catégorie L.... .... 1429

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4372-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2871-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. ..... .... 1429

• Arrêté du ministre de l'équipement et du transport

n° 4373-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2872-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules utilitaires et leurs remorques.. ... 1430

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº4374-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2873-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules... .... 1430

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4375-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2874-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories LI et L2 et véhicules assimilés... ..... 1430

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport 1°4376-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2875-10 du 19 moharrem 1432

(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs de certains véhicules de la catégorie L et véhicules assimilés. .... 1431

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