Arrêté n° 2874-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories LI et L2 et véhicules assimilés
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2874-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories L1 et L2 et véhicules assimilés.
L'arrêté n° 4375-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2874-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories L1 et L2 et véhicules assimilés est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1430 (page 102 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories LI et L2 et véhicules assimilés
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2872-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules utilitaires et leurs remorques.
relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules utilitaires et leurs remorques
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2873-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules.
relatif à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules des catégories LI et L2 et véhicules assimilés
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2872-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pneumatiques des véhicules utilitaires et leurs remorques.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2873-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2868-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
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