Arrêté n° 2868-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2868-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
L'arrêté n° 4370-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 101 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2869-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage d
relatif à l'homologation des feux de position avant
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2871-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2869-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage d
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2871-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2865-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4370-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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