Arrêté n° 2865-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2865-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules.
L'arrêté n° 4367-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2865-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1428 (page 100 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
relatif à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2866-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur.
relatif à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2867-10 du 19 moharrem 432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes.
relatif à l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2866-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2867-10 du 19 moharrem 432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des systèmes de vision indirecte et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2862-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux des véhicules à moteur et de leurs remorques.
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