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BULLETIN OFFICIEL
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4341-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2839-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules, émettant un faisceaucroisement asymétrique et/ou un faisceau route et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS…….. ... 1420
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4342-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2840-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs catadioptriques des véhicules à moteur et leurs remorques... ..... 1421
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4343-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2841-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques…… • .. 1421
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4344-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2842-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs scellés des véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceauroute ou les deux faisceaux... .... 1421
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport 1°4345-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2843-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques. ..... 1422
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4346-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques..... .... .... 1422
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4347-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2845-10 du 19 moharrem 1432 : (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des
projecteurs des véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau route et équipés de lampes à incandescence halogènes. 1422
N° 6128 - 10 rabii II 1434 (21-2-2013)
Pages Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
nº 4348-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2846-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique.….... ..•• 1423
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 4350-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2848-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage. 1423
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport 11° 4351-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports #° 2849-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules des catégories MI et N/ en ce qui concerne le freinage... ... 1423
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4353-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2851-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des ceintures de sécurité et des véhicules équipés de ces ceintures...... 1424
.. . . Arrêté du ministre de l'équipement et du transport
n° 4354-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2852-10 du 19 moharrem 1432 transports n° 2852-10 du 19 moharrem (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-têtes.... . . . . 1424
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4355-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports 1° 2853-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée.. ..... 1424
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 4356-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2854-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur.... 1425
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport 12°4357-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2855-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceauoisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (H4).. 1425
Arrêté du ministre de l'équipement et du transport N° 4358-12 du 14 safar 1434 (28 décembre 2012) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2856-10 du 19 moharrem 1432
(25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur....... 1425