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Arrêté

Arrêté n° 4343-12 du 28 décembre 2012

modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2841-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques • d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de

L'essentiel

L'arrêté n° 4343-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1421 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
4343-12
Date de l'acte
28 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6128 du 21 février 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 4343-1228 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013201328 décembre 201221 février 201328 décembre 2012 : Date de l'acte21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 93

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2840-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs dispositifs catadioptriques des véhicules à moteur et leurs remorques.

    page 93

  • Arrêté n° 4344-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2842-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs scellés des véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux.

    page 93

  • Arrêté n° 4339-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2830-10 du 19 moharrem • 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des avertisseurs sonores et des véhicules en ce qui concerne leur signalisation sonore.

    page 92

Voir les 122 actes du BO n° 6128

Mentions dans le Bulletin officiel

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