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Arrêté

Arrêté n° 4347-12 du 28 décembre 2012

vodifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2845-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faiscean-croisement asymétrique et/ou un faisceau route ei équipés de lampes à incand

L'essentiel

L'arrêté n° 4347-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1422 (page 94 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
4347-12
Date de l'acte
28 décembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6128 du 21 février 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 4347-1228 décembre 2012 : Date de l'acte ; 21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013201328 décembre 201221 février 201328 décembre 2012 : Date de l'acte21 février 2013 : Publication, BO n° 6128 du 21 février 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6128 du 21 février 2013, page 94

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Ce texte modifie ou complète

  • Arrêté n° 2845-10 du 25 décembre 2010

    relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faiscean-croisement asymétrique et/ou un faisceau route ei équipés de lampes à incandescence halogènes

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    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques.

    page 94

  • Arrêté n° 4345-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2843-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques.

    page 94

  • Arrêté n° 4343-12 du 28 décembre 2012

    modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2841-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques • d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de

    page 93

Voir les 122 actes du BO n° 6128

Mentions dans le Bulletin officiel

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