Arrêté n° 2843-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2843-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques.
L'arrêté n° 4345-12 du 28 décembre 2012 modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2843-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1422 (page 94 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques
relatif à l'homologation des feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et leurs remorques
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques.
relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière
vodifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2845-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faiscean-croisement asymétrique et/ou un faisceau route ei équipés de lampes à incand
relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faiscean-croisement asymétrique et/ou un faisceau route ei équipés de lampes à incandescence halogènes
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2844-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux de stop et des feux d'encombrement des véhicules à moteur et de leurs remorques.
vodifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2845-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules automobiles émettant un faiscean-croisement asymétrique et/ou un faisceau route ei équipés de lampes à incand
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2841-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques • d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de
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