Arrêté n° 729-11 du 17 mars 2011
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 26 safar 1434
L'arrêté n° 294-13 du 9 janvier 2013 du 26 safar 1434 est publié au Bulletin officiel n° 6140 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2013, page 1731 (page 103 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
BO n° 6140 du 4 avril 2013, édition française : 104 pages, 75 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 821-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE IX » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
du 26| safar 1434
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/294-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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