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BULLETIN OFFICIEL
N° 6140 - 23 joumada 1 1434 (4-4-2013)
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 729-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 823-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE 1 à XIII » transmise , au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 823-07 du 5 rabii || 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE XI » «est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. » :
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada I 1434 (1e" avril 2013).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 293-13 du 26 safar 1434 (9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 730-11 du 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE 1 à XIII » transmise, au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n° 824-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE XII » «est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.:
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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada 1 1434 (1e" avril 2013).
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 294-13 du 26 safar 1434
(9 janvier 2013) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines.
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DÉ L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 825-07 du 5 rabii II 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 731-11 du 12 rabii Il 1432 (17 mars 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 824-07 du 5 rabii Il 1428 (23 avril 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « BOUJDOUR ONSHORE XIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines ;
Vu la demande d'extension d'une durée de 18 mois de la période initiale de validité des permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE I à XIII » transmise au ministère de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, le 10 septembre 2012, par l'Office national des hydrocarbures et des mines,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. - L'article 3 de l'arrêté n°825-07 du S rabii Il 1428 (23 avril 2007) susvisé, est modifié ainsi qu'il suit :
« Article 3. - Le permis de recherche « BOUJDOUR ONSHORE XIII » « est délivré pour une période initiale de sept (7) années « à compter du 23 avril 2007. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera notifié à l'intéressé et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1434 (9 janvier 2013).
FOUAD DOUIRI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6139 du 20 joumada I 1434 (1°T avril 2013).