Arrêté
Arrêté n° 2963-27
fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine
L'essentiel
L'arrêté n° 2963-27 fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5852 du 1er juillet 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 2963-27
- Première mention
- BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 3 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Complément : Arrêté n° 1216-10 du 15 avril 2010
Preuve : BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 3 · annoncé par le texte lui-même
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1216-10 du 29 rabii II 1431 (1.5 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2963-27 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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