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Arrêté

Arrêté n° 2963-27

fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

L'essentiel

L'arrêté n° 2963-27 fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est cité dans 1 bulletin lu par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5852 du 1er juillet 2010. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2963-27
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2010 · voir la chronologie
Mentions
1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

  1. Complément : Arrêté n° 1216-10 du 15 avril 2010
    complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
    BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 34
    Preuve : BO n° 5852 du 1er juillet 2010, page 3 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enscignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1216-10 du 29 rabii II 1431 (1.5 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2963-27 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes roconnus équivalents au diplôme de docteur
    PDF officiel

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Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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