Loi n° 32-09 du 22 novembre 2011
relative à l’organisation de la profession
Arrêté
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté n° 3-218-16 du 29 novembre 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6533 du 9 janvier 2017, page 20.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
relative à l’organisation de la profession
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
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