Arrêté
Arrêté n° 3-80-74
L'essentiel
L'arrêté n° 3-80-74 est cité dans 6 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4173 du 21 octobre 1992. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3-80-74
- Première mention
- BO n° 4173 du 21 octobre 1992, page 12 · PDF
- Mentions
- 6 pages dans 6 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO n° 4173 du 21 octobre 1992édition française, page 12
- BO n° 4223 du 6 octobre 1993édition française, page 50
- BO n° 4273 du 21 septembre 1994édition française, page 4
- BO n° 4277 du 19 octobre 1994édition française, page 66
- BO n° 4323 du 6 septembre 1995édition française, page 20
- BO n° 4506 du 7 août 1997édition française, page 6
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3-80-74. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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