Arrêté n° 3008-16 du 26 août 2015

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national de

Type

Arrêté

Numéro

3008-16

Date

26 août 2015

Traduction française

BO n° 6514 du 3 novembre 2016, page 36 · PDF officiel

Mentions

4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2830-13 du 19 septembre 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des…

Modifié ou complété par

• Arrêté n° 101-17 du 2 janvier 2017
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 3008-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) accordant le passage à la…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2830-13 du 19 septembre 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des…
• Arrêté conjoint n° 2363-16 du 25 août 2015
  approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des…
• Arrêté n° 3009-16 du 26 août 2015
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 2831-13 du 19 septembre 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures…

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