1662 BULLETIN OFFICIEL N° 6514 – 3 safar 1438 (3-11-2016)
Pages
• Limites maximales autorisées des contaminants dans les produits primaires et les produits alimentaires.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de la santé n° 1643-16 du 23 chaabane 1437 (30 mai 2016) fixant les limites maximales autorisées des contaminants dans les produits primaires et les produits alimentaires. 1682
TEXTES PARTICULIERS
Hydrocarbures :
• Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2363-16 du 9 kaada 1436 (25 août 2015) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Petromaroc Corporation PLC » (ex « Longreach Oil &Gas Ltd »). 1694
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2362-16 du 13 chaoual 1437 (18 juillet 2016) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 13 chaabane 1437 (20 mai 2016) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Energy Morocco s.a.r.l. AU » (ex. « Sound Oil Morocco s.a.r.l. AU »). 1694
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2361-16 du 15 chaoual 1437 (20 juillet 2016) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 16 chaabane 1437 (23 mai 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ». 1695
• Passage à la première période complémentaire.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3008-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ». 1696
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3009-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ». 1696
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3010-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2832-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ». 1697
• Permis de recherches.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2641-16 du 5 kaada 1437 (9 août 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2239-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ». 1697
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2642-16 du 5 kaada 1437 (9 août 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2240-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a. ». 1698