Nº 6514 - 3 safar 1438 (3-11-2016) BULLETIN OFFICIEL 1663
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Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2643-16 du 5 kaada 1437 (9 août 2016) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2241-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Respol Exploration Gharb, s.a. » .............................................................. 1698
Reconnaissance de l'indication géographique et homologation des cahiers des charges y afférents :
• « Henné de Foum-Zguid ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 512-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Henné de Foum-Zguid » et homologation du cahier des charges y afférent. .................................................................................. 1699
• « Cumin Beldi de Rhanna ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 514-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Cumin Beldi de Rhanna » et homologation du cahier des charges y afférent. .................................................................................. 1700
• « Amandes d'Amellago-Assoul ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1200-16 du 13 rejeb 1437 (21 avril 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Amandes d'Amellago-Assoul » et homologation du cahier des charges y afférent. .............................................................. 1701
Société «MAROCCO CATALANE AQUACULTURE Sarl» – Création et exploitation d'une ferme aquacole.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1969-16 du 1er chaoual 1437 (6 juillet 2016) autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane Aquaculture- écloserie » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. ........... 1702
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2498-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .......................................................... 1705
Banque centrale populaire. – Agrément.
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 54 du 4 ramadan 1437 (10 juin 2016) portant agrément de la Banque centrale populaire en qualité de banque suite à l'opération de fusion-absorption avec la Banque populaire d'El-Jadida-Safi...... 1705
Banque nationale pour le développement économique. – Prorogation du délai de liquidation.
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 55 du 9 ramadan 1437 (15 juin 2016) prorogeant le délai de liquidation de la Banque nationale pour le développement économique. ...................................... 1706
Société « Sogefinancement ». – Retrait d'agrément.
Décision du Wali de Bank Al-Maghrib n° 56 du 27 chaoual 1437 (1er août 2016) portant retrait d'agrément à la société « Sogefinancement » en qualité de société de financement. .................... 1706
Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale :
• Liste des membres de la commission de discipline.
Décision n° 2356-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale fixant la liste des membres de la commission de discipline.......................................................................... 1707
• Liste des membres de la commission de régulation.
Décision n° 2357-16 du 24 hija 1437 (26 septembre 2016) du président de l'Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale fixant la liste des membres de la commission de régulation. 1707