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Arrêté conjoint n° 1969-16 du 6 juillet 2016

autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane Aquaculture- écloserie » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
1969-16
Date
6 juillet 2016
Traduction française
BO n° 6514 du 3 novembre 2016, page 42 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 7425 du 28 juillet 2025, page 25 (texte qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6514 du 3 novembre 2016, page 3

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1969-16 du 1er chaoual 1437 (6 juillet 2016) autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane Aquaculture…

BO n° 6514 du 3 novembre 2016, page 42

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n° 1969-16 du 1er chaoual 1437 (6 juillet 2016) autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane Aquaculture…

BO n° 6514 du 3 novembre 2016, page 44

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l’économie et des finances n°1969-16 du 1er chaoual 1437 (6 juillet 2016) autorisant la société "MAROCCO CATALANE AQUACULTURE sarl" pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée "Marocco Catalane Aquaculture…

BO arabe n° 7425 du 28 juillet 2025, page 25

BO n° 7428 du 7 août 2025, page 31

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime, et du ministre de l’économie et des finances n° 1969-16 du 1er chaoual 1437 (6 juillet 2016) autorisant la société « MAROCCO CATALANE AQUACULTURE Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Marocco Catalane…

Textes cités avec cet acte

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