1696 BULLETIN OFFICIEL N° 6514 – 3 safar 1438 (3-11-2016)
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 15 chaoual 1437 (20 juillet 2016).
Le ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement, ABDELKADER AMARA.
Le ministre de l'économie et des finances, MOHAMMED BOUSSAID.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3008-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2363-16 du 9 kaada 1436 (25 août 2015) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Petromaroc Corporation PLC » (ex « Longreach Oil & Gas Ltd »),
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 2830-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Petromaroc Corporation PLC » est prorogé pour une période complémentaire de quatre années à compter du 28 août 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 kaada 1436 (26 août 2015). ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3009-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd ».
LE MINISTRE DE L'ENERGIE, DES MINES, DE L'EAU ET DE L'ENVIRONNEMENT,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2363-16 du 9 kaada 1436 (25 août 2015) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR » conclu, le 1er kaada 1436 (17 août 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a. » et « Petromaroc Corporation PLC » (ex « Longreach Oil & Gas Ltd »),
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté n° 2831-13 du 12 kaada 1434 (19 septembre 2013) est modifié ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Le permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Petromaroc Corporation PLC » est prorogé pour une période complémentaire de quatre années à compter du 28 août 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 kaada 1436 (26 août 2015). ABDELKADER AMARA.