N° 6548 – 3 joumada II 1438 (2-3-2017) BULLETIN OFFICIEL 157
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OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » et « Woodside Energy (Morocco)PTY LTD » .............................................................. 165
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 81-17 du 3 rabii II 1438 (2 janvier 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3573-16 du 22 moharrem 1438 (24 octobre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RABAT DEEP OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » et « Woodside Energy (Morocco)PTY LTD » .......................................................................................... 165
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 101-17 du 3 rabii II 1438 (2 janvier 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3008-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR NORD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd » .............................................................................................. 166
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 102-17 du 3 rabii II 1438 (2 janvier 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3009-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd » .............................................................................................. 166
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 103-17 du 3 rabii II 1438 (2 janvier 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3010-16 du 10 kaada 1436 (26 août 2015) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR OUEST » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Maghreb Petroleum Exploration s.a » et « Longreach Oil & Gas Ltd » ...................................... 167
ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES
TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique.
Décret n° 2-17-12 du 11 rabii II 1438 (10 janvier 2017) modifiant le décret n° 2-16-533 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) fixant les attributions et l'organisation du ministère de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique .............................................................. 168