accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited ».
Arrêté n° 2623-19 du 18 juin 2019 modifiant l’arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
Arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement par intérim n° 3012-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE II » à l’Office…
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3012-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE II » à l'Office…
arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement par intérim n° 3012-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE II » à l’Office…
arrêté du ministre de l’industrie, du commerce, de l’investissement et de l’économie numérique, ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement par intérim n° 3012-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE II » à l’Office…
Arrêté n° 3011-16 du 12 décembre 2016 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MOHAMMEDIA OFFSHORE I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Chariot…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 2600-16 du 9 décembre 2016 approuvant l'accord pétrolier «MOHAMMEDIA OFFSHORE» conclu, le 9 ramadan 1437 (15 juin 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.