Arrêté
Arrêté n° 318-01 du 8 février 2001
accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit
L'essentiel
L'arrêté n° 318-01 du 8 février 2001 accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5644 du 3 juillet 2008. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 318-01
- Date de l'acte
- 8 février 2001
- Première mention
- BO n° 5644 du 3 juillet 2008, page 53 · PDF officiel
- Textes modificateurs relevés
- 1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
- Évolution
- Modifié ou complété par 1 texte en 2005 · voir la chronologie
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Modification : Arrêté n° 2689-06 du 20 juin 2005
Preuve : BO n° 5644 du 3 juillet 2008, page 2 · annoncé par le texte lui-même
arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2689-06 du 12 joumada 1 1426 (20 juin 2005) modifiant l'arrêté du ministre de l'industric, du commerce, de l'énergie et des mines n° 318-01 du 14 kaada 1421 (8 février 2001) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ounara Est » à l'Office national de reche
PDF officiel
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Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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