Arrêté n° 3271-17 du 17 août 2017

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociét

Type

Arrêté

Numéro

3271-17

Date

17 août 2017

Traduction française

BO n° 6636 du 4 janvier 2018, page 11 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1005-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1003-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…
• Arrêté n° 3270-17 du 17 août 2017
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1004-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de…
• Arrêté n° 1004-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…
• Arrêté conjoint n° 3201-17 du 17 août 2017
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 22 kaada 1438 (15 août 2017), entre l’Office national des hydrocarbures et…
• Arrêté n° 1005-14 du 21 février 2014
  accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age…

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