accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
Arrêté n° 3269-17 du 17 août 2017 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de…
Arrêté n° 587-17 du 29 mai 2017 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de…
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Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore…
Arrêté n° 507-14 du 14 octobre 2013 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2390-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de…
Arrêté n° 2390-12 du 6 juin 2012 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida…
Arrêté conjoint n° 3557-13 du 14 octobre 2013 approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des…
Arrêté n° 508-14 du 14 octobre 2013 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2391-12 du 15 rejeb 1433 (6 juin 2012) accordant le permis de…
Arrêté n° 2391-12 du 6 juin 2012 accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « MAZAGAN OFFSHORE VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Pura Vida…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 678-14 du 19 février 2014 approuvant l’accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 19 safar 1435 (23 décembre 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et…
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