N° 6636 – 16 rabii II 1439 (4-1-2018) BULLETIN OFFICIEL 11
ARRÊTÉ :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et trois de l'arrêté n° 1003-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « New Age Morocco Limited » le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 ».
« Article 3. – Le permis de recherche « FOUM OGNIT OFFSHORE 1 » est délivré pour une période initiale de « quatre années et six mois à compter du 20 février 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 kaada 1438 (17 août 2017).
AZIZ RABBAH.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 3270-17 du 24 kaada 1438 (17 août 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1004-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
LE MINISTRE DE L'ÉNERGIE, DES MINES ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1004-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 3201-17 du 24 kaada 1438 (17 août 2017) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 22 kaada 1438 (15 août 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « New Age Morocco Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et trois de l'arrêté n° 1004-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « New Age Morocco Limited » le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 ».
« Article 3. – Le permis de recherche « FOUM OGNIT OFFSHORE 2 » est délivré pour une période initiale de « quatre années et six mois à compter du 20 février 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 kaada 1438 (17 août 2017).
AZIZ RABBAH.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 3271-17 du 24 kaada 1438 (17 août 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD ».
LE MINISTRE DE L'ÉNERGIE, DES MINES ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE,
Vu l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « New Age Morocco Limited » et « Glencore Exploration & Production (Morocco) LTD » ;
Vu l'arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 3201-17 du 24 kaada 1438 (17 août 2017) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « FOUM OGNIT OFFSHORE » conclu, le 22 kaada 1438 (15 août 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « New Age Morocco Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – Les articles premier et trois de l'arrêté n° 1005-14 du 21 rabii II 1435 (21 février 2014) susvisé, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « New Age Morocco Limited » le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 ».
« Article 3. – Le permis de recherche « FOUM OGNIT OFFSHORE 3 » est délivré pour une période initiale de « quatre années et six mois à compter du 20 février 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 kaada 1438 (17 août 2017).
AZIZ RABBAH.