accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit
Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.
arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3328-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOULDOUR OFFSHORE IV », à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » ;
Arrêté n° 531-14 du 2 février 2014 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « CAP BOULDOUR OFFSHORE IV » à l'Office national des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures