Arrêté n° 2885-15 du 17 août 2015
complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté
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L'arrêté n° 3365-15 du 6 octobre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6411 du 9 novembre 2015, page 23.
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complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
relative à l’exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes
portant réglementation de l'aéronautique civile
fixant les conditions relatives à l’obtention de l’autorisation d’exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien
relatif aux attributions du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique
portant délégation de certaines attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique chargé du transport
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