Arrêté n° 3376-14 du 29 septembre 2014

portant agrément de la société « ENZA ZADEN MAROC » pour commercialiser des légumineuses alimentaires et des semences standard de légumes. 468.

Type

Arrêté

Numéro

3376-14

Date

29 septembre 2014

Traduction française

BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 4 · PDF officiel

Mentions

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2652-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1082-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1082-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 2653-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1083-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1083-13 du 20 février 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW III » à l'Office national des…
• Arrêté n° 2654-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1084-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1084-13 du 20 février 2013
  est modifié ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 2655-14 du 19 mai 2014
  modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1085-13 du 9 rabii II 1434 (20 février 2013) accordant le passage à…
• Arrêté n° 1085-13 du 20 février 2013
  accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUJDOUR OFFSHORE SHALLOW V » à l'Office national des…
• Arrêté conjoint n° 2960-14 du 27 mai 2014
  fixant les tarifs des services rendus par l'Institut national d'hygiène.
• Arrêté n° 3377-14 du 29 septembre 2014
  portant agrément de la société « AL MACHRIKIA » pour commercialiser des semences certifiées du mals, des semences standard de légumes et des plants certifiés…
• Arrêté n° 3378-14 du 29 septembre 2014
  portant agrément de la société « VENTIA » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.
• Arrêté n° 3379-14 du 29 septembre 2014
  portant agrément de la société « OASIS TAFILALET » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
• Arrêté conjoint n° 3082-14 du 11 septembre 2014
  fixant les filières de formation, les conditions d'accès, le régime des études et des évaluations du cycle de spécialisation en santé publique et en…

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