Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3379-14 du 4 hija 1435 (29 septembre 2014) portant agrément de la société « OASIS TAFILALET » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier. 46& ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES TEXTES PARTICULIERS…
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3379-14 du 4 hija 1435 (29 septembre 2014) portant agrément de la société « OASIS TAFILALET » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de palmier dattier.
Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969 réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants, tel qu’il a été modifié et complété par le dahir portant loi n° 1-76-472 du 5…
Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025 portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
Arrêté n° 1477-83 du 21 décembre 1983 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,
Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier ;
Arrêté n° 166-01 du 2 janvier 2001 portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier…
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