BO Maroc

Arrêté n° 166-01 du 2 janvier 2001

portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier, ARRêTE :

Type
Arrêté
Numéro
166-01
Date
2 janvier 2001
Traduction française
BO n° 6284 du 21 août 2014, page 42 · PDF officiel
Mentions
10 pages dans 8 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6284 du 21 août 2014, page 42

arrêté du ministre de l’agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier, ARRêTE :

BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 434

arrêté du ministre de l'agriculture et du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier,

BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 225

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier,

BO n° 6322 du 1er janvier 2015, page 226

arrêté n° 166-01 susvisé, de la situation des stocks des plants mentionnés à l'article premier ci-dessus doit être faite aux mois de mai et de novembre de chaque année par la société « PALMAGRO MAROC » à l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires.

BO n° 6340 du 5 mars 2015, page 47

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier,

BO n° 6370 du 18 juin 2015, page 52

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier,

BO n° 6388 du 20 août 2015, page 58

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier ;

BO n° 6388 du 20 août 2015, page 59

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier ;

BO n° 6392 du 3 septembre 2015, page 37

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier,

BO n° 6418 du 3 décembre 2015, page 8

arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 166-01 du 7 chaoual 1421 (2 janvier 2001) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de palmier dattier.

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.