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Arrêté n° 1477-83 du 21 décembre 1983

portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,

Type
Arrêté
Numéro
1477-83
Date
21 décembre 1983
Traduction française
BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 240 · PDF officiel
Mentions
13 pages dans 10 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 239

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier;

BO n° 6218 du 2 janvier 2014, page 240

arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,

BO n° 6284 du 21 août 2014, page 42

arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier, ARRêTE :

BO n° 6300 du 16 octobre 2014, page 18

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

BO n° 6306 du 6 novembre 2014, page 434

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii 11404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 37

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 46

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,

BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 47

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier,

BO n° 6422 du 17 décembre 2015, page 136

arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

BO n° 6500 du 15 septembre 2016, page 77

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

BO n° 6532 du 5 janvier 2017, page 32

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabia I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 123

arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier.

BO n° 6648 du 15 février 2018, page 36

arrêté du ministre de l’agriculture et de la réforme agraire n° 1477-83 du 16 rabii I 1404 (21 décembre 1983) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants de fraisier ;

Textes cités avec cet acte

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