Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
Arrêté
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L'arrêté n° 3400-21 du 9 novembre 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7048 du 16 décembre 2021, page 70.
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relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
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