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L'essentiel
L'arrêté n° 3428-15-15 du 4 septembre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6618 du 2 novembre 2017, page 74.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3429-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « HAHA ONSHORE » conclu, le 3 chaoual 1438 (28 juin 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Petroleum Exploration (Private) Limited » et « Beiji
modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3430-15 du 19 kaada 1436 (4 septembre 2015) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petrole
accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « HAHA CENTRE » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Petroleum Exploration (Private) Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3428-15-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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