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Arrêté

Arrêté n° 3435-22 du 14 décembre 2022

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L'essentiel

L'arrêté n° 3435-22 du 14 décembre 2022 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7160 du 12 janvier 2023, page 24.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3435-22
Date de l'acte
14 décembre 2022
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
Mis à jour le

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  • Arrêté n° 3414-22 du 12 décembre 2022

    modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1253-19 du 7 rejeb 1440 (14 mars 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX

  • Arrêté n° 1253-19 du 14 mars 2019

    accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « LALLA MIMOUNA SUD » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «SDX ENERGY MOROCCO (UK) LIMITED ».

  • Arrêté conjoint n° 3012-22 du 3 novembre 2022

    approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « LALLA MIMOUNA SUD » conclu le 28 moharrem 1443 (6 septembre 2021), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « SDX Energy Morocco (UK) Limit

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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