Arrêté
Arrêté n° 3461-15 du 23 octobre 2015
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3461-15 du 23 octobre 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6517 du 14 novembre 2016, page 60.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3461-15
- Date de l'acte
- 23 octobre 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6517 du 14 novembre 2016, page 60 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Loi n° 32-09 du 22 novembre 2011
relative à l’organisation de la profession
Dahir n° 1-11-179 du 22 novembre 2011
Décret n° 2-12-725 du 8 mars 2013
Décision n° 2935-16 du 27 septembre 2016
Décision n° 2936-16 du 27 septembre 2016
Décision n° 2937-16 du 27 septembre 2016
Décision n° 2938-16 du 27 septembre 2016
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3461-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.