Arrêté n° 353-26 du 12 février 2026

complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.

Type

Arrêté

Numéro

353-26

Date

12 février 2026

Traduction française

BO n° 7500 du 16 avril 2026, page 29 · PDF officiel

Édition arabe

BO arabe n° 7497 du 6 avril 2026, page 16 (texte qui fait foi) · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2797-95 du 14 novembre 1995
  fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
• Décret n° 2-24-991 du 28 octobre 2024
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 016-89
  assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
• Arrêté n° 593-26 du 10 mars 2026
  ordonnant une enquête de commodo et incommodo dans la commune de Jbilate, Caïdat de Jbilate, cercle de Sidi Bou Othmane, province de Rhamna, sur…
• Arrêté n° 167-01 du 16 janvier 2001
  

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