portant agrément de la société « O.R.A. SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de ter
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3544-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) portant agrément de la société « O.R.A. SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3544-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) portant agrément de la société « O.R.A. SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses…
Arrêté n° 3540-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « VITA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 3541-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « AGRINOV » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 3542-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « OMNIUM AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes
Arrêté n° 3545-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « EL HELALI AGRICULTURE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 3546-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « PEPINIERE TADDART » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau
Arrêté conjoint n° 95-14 du 6 décembre 2013 approuvant l'accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 14-14 du 3 janvier 2014 autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « SAHAM…
Arrêté conjoint n° 3188-13 du 9 janvier 2014 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « RHARB » conclu, le 29 chaabane 1434 (8 juillet 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 3224-13 du 9 janvier 2014 approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 8 chaabane 1434 (17 juin 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 96-14 du 9 janvier 2014 instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Cabre Maroc Limited » dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FES » au…
Arrêté n° 97-14 du 9 janvier 2014 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 19-10 du 13 moharrem 1429 (30 décembre 2009) accordant une première…
Arrêté n° 19-10 du 30 décembre 2009 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FES » à l'Office national des hydrocarbures et des…
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