Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3542-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) portant agrément de la société « OMNIUM AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3542-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) portant agrément de la société « OMNIUM AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées de maïs et des semences standard de légumes.
Arrêté n° 3540-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « VITA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses…
Arrêté n° 3541-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « AGRINOV » pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères…
Arrêté n° 3544-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « O.R.A. SEMENCES » pour commercialiser des semences certifiées des céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires…
Arrêté n° 3545-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « EL HELALI AGRICULTURE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants…
Arrêté n° 3546-13 du 4 décembre 2013 portant agrément de la société « PEPINIERE TADDART » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau
Arrêté conjoint n° 95-14 du 6 décembre 2013 approuvant l'accord pétrolier « TARHAZOUTE OFFSHORE » conclu, le 4 hija 1434 (10 octobre 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la…
Arrêté n° 14-14 du 3 janvier 2014 autorisant l'entreprise d'assurances et de réassurance « CNIA Saada Assurance » à continuer son activité sous la nouvelle dénomination sociale « SAHAM…
Arrêté conjoint n° 3188-13 du 9 janvier 2014 approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « RHARB » conclu, le 29 chaabane 1434 (8 juillet 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines…
Arrêté conjoint n° 3224-13 du 9 janvier 2014 approuvant l'avenant n° 6 à l'accord pétrolier « HAHA » conclu, le 8 chaabane 1434 (17 juin 2013), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 96-14 du 9 janvier 2014 instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Cabre Maroc Limited » dans le permis de recherche d'hydrocarbures dit « FES » au…
Arrêté n° 97-14 du 9 janvier 2014 modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 19-10 du 13 moharrem 1429 (30 décembre 2009) accordant une première…
Arrêté n° 19-10 du 30 décembre 2009 accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FES » à l'Office national des hydrocarbures et des…
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