Arrêté n° 3582-18 du 30 novembre 2018

modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1353-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.

Type

Arrêté

Numéro

3582-18

Date

30 novembre 2018

Traduction française

BO n° 6750 du 7 février 2019, page 37 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1353-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 1353-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Arrêté n° 3585-18 du 3 décembre 2018
  modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1352-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de…
• Arrêté n° 1352-13 du 17 octobre 2013
  portant reconnaissance de l’indication géographique « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam » et homologation du cahier des charges y afférent.
• Décret n° 2-17-463 du 14 novembre 2017
  relatif à la qualité et la sécurité sanitaire du miel et des autres produits de la ruche commercialisés.

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