88 BULLETIN OFFICIEL N° 6750 – 1er joumada II 1440 (7-2-2019) Pages
Organismes de placement collectif immobilier.
Arrêté du ministre de l’économie et des finances n° 2305-18 du 15 hija 1439 (27 août 2018) pris en application des articles 3, 27, 36, 54, 69, 71, 75 et 90 de la loi n° 70-14 relative aux organismes de placement collectif immobilier. ...................................... 103
Médicaments princes, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc. – Prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé n° 3941-18 du 12 rabii II 1440 (20 décembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princes, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc. ...................................... 105
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3946-18 du 18 rabii II 1440 (26 décembre 2018) portant homologation de normes marocaines. ...................................... 110
TEXTES PARTICULIERS
Société « MORATEL S.A ». – Renouvellement de la licence.
Décret n° 2-18-941 du 18 joumada I 1440 (25 janvier 2019) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « MORATEL S.A ». ...................................... 114
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 3342-18 du 19 safar 1440 (29 octobre 2018) autorisant la société « SEA FARMING MAROC sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Sea Farming Maroc » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........... 114
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 3343-18 du 19 safar 1440 (29 octobre 2018) autorisant la société « TRANSIS AFRIQUE TRADERS sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Transis Afrique Traders » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................... 117
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 3344-18 du 19 safar 1440 (29 octobre 2018) autorisant la société « TAJ AQUACOLE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Taj aquacole » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................... 119
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie et des finances n° 3346-18 du 20 safar 1440 (30 octobre 2018) autorisant la société « CULTIMER SARL AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « CULTIMER » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................... 121
Reconnaissance de l’indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent :
• « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3582-18 du 22 rabii I 1440 (30 novembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1353-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l’indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................... 123
• « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3585-18 du 25 rabii I 1440 (3 décembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1352-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de l’indication géographique « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................... 123
• « Coing Oued El Maleh ».
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3698-18 du 29 rabii I 1440 (7 décembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3874-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) portant reconnaissance de l’indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent. ...................................... 124