modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3874-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) portant reconnaissance de l’indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent
Arrêté n° 3874-15 du 20 novembre 2015 portant reconnaissance de l'indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent.
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Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3698-18 du 29 rabii I 1440 (7 décembre 2018) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3874-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) portant reconnaissance de…
Arrêté n° 2305-18 du 27 août 2018 pris en application des articles 3, 27, 36, 54, 69, 71, 75 et 90 de la loi n° 70-14 relative aux organismes de placement collectif immobilier.
Loi n° 70-14 promulguée par le dahir « n° 1-16- 130 du 21 kaada 1437 (25 août 2016), pour les bénéfices « correspondant aux produits provenant de la location « d'immeubles…
Arrêté n° 3941-18 du 20 décembre 2018 modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princes, génériques…
Arrêté n° 787-14 du 7 avril 2014 portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc.
Arrêté conjoint n° 3342-18 du 29 octobre 2018 autorisant la société « SEA FARMING MAROC sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Sea Farming Maroc » et portant publication…
Arrêté conjoint n° 3343-18 du 29 octobre 2018 autorisant la société « TRANSIS AFRIQUE TRADERS sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Transis Afrique Traders » et portant…
Arrêté conjoint n° 3344-18 du 29 octobre 2018 autorisant la société « TAJ AQUACOLE sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Taj aquacole » et portant publication de…
Arrêté conjoint n° 3346-18 du 30 octobre 2018 autorisant la société « CULTIMER SARL-AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « CULTIMER » et portant publication de l'extrait…
Arrêté n° 3582-18 du 30 novembre 2018 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1353-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de…
Arrêté n° 1353-13 du 17 octobre 2013 portant reconnaissance de l'indication géographique « Keskes Khoumassi » ou « Keskes Moukhamess » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 3585-18 du 3 décembre 2018 modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1352-13 du 11 hija 1434 (17 octobre 2013) portant reconnaissance de…
Arrêté n° 1352-13 du 17 octobre 2013 portant reconnaissance de l’indication géographique « Miel d’Arbousier Jbal My Abdessalam » et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté n° 3874-15 du 20 novembre 2015 portant reconnaissance de l'indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent.
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