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Arrêté

Arrêté n° 3645-12 du 9 novembre 2012

complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique.

L'essentiel

L'arrêté n° 3645-12 du 9 novembre 2012 complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique est publié au Bulletin officiel n° 6114 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2013, page 24 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3645-12
Date de l'acte
9 novembre 2012
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 3645-129 novembre 2012 : Date de l'acte ; 3 janvier 2013 : Publication, BO n° 6114 du 3 janvier 201320139 novembre 20123 janvier 20139 novembre 2012 : Date de l'acte3 janvier 2013 : Publication, BO n° 6114 du 3 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6114 du 3 janvier 2013, page 24

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BO n° 6114 du 3 janvier 2013, édition française : 54 pages, 33 actes.

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