BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 6114 du 3 janvier 2013

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BULLETIN OFFICIEL

N° 6114 - 20 safar 1434 (3-1-2013)

(11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada Il 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est « fixée ainsi qu'il suit :

«.....

« - Fédération de Russie :

«.... .....

«- Certificat relatif au diplôme de l'enseignement de

« médecine supérieur de base dans l'option de « traumatologie et orthopédie, délivré par l'Académie de « médecine d'Etat de Nijni Novgorod, Fédération de Russie « le 28 octobre 2009 - assorti d'un stage de deux années, une « année au Centre hospitalier universitaire de Casablanca, et « une année au Centre Hospitalier Ain Sebaa Hay Mohammadi « hôpital Mohamed V de Casablanca, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 19 septembre 2012.»

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 24 hija 1433 (9 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6112 du 13 safar 1434 (27 décembre 2012).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3642-12 du 24 hija 1433 (9 novembre 2012) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.

-

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE

SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE:

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) est complété comme suit :

« Article premier. - La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique est « fixée ainsi qu'il suit :

« ....

« - Sénégal :

«..... . . . . «- Certificat d'études spéciales de chirurgie pédiatrique, « délivré par la faculté de médecine, de pharmacie et « d'odonto-stomatologie, Université Cheikh-Anta-Diop de « Dakar - Sénégal - le 7 février 2011, assorti d'un stage « d'une année au C.H.U. de Casablanca, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca-le « 17 juillet 2012. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 24 hija 1433 (9 novembre 2012).

LAHCEN DAOUDI.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3643-12 du 24 hija 1433 (9 novembre 2012) complétant l'arrêté ° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA

RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 25 septembre 2012 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. — La liste des diplômes reconnus équivalents « au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) « de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de « l'enseignement secondaire - série sciences expérimentales ou « sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est « fixée ainsi qu'il suit :

« .... .... ....

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