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Arrêté

Arrêté n° 3653-12 du 9 novembre 2012

complétant l'arrêté n° 2873-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en rhumatologie.

L'essentiel

L'arrêté n° 3653-12 du 9 novembre 2012 complétant l'arrêté n° 2873-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en rhumatologie est publié au Bulletin officiel n° 6114 (édition de traduction officielle) du 3 janvier 2013, page 27 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3653-12
Date de l'acte
9 novembre 2012
Édition arabe
BO arabe n° 6114 du 3 janvier 2013, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
2 textes
Mentions
3 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 3653-129 novembre 2012 : Date de l'acte ; 3 janvier 2013 : Publication, BO n° 6114 du 3 janvier 201320139 novembre 20123 janvier 20139 novembre 2012 : Date de l'acte3 janvier 2013 : Publication, BO n° 6114 du 3 janvier 2013
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6114 du 3 janvier 2013, page 27

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    complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.

    page 27

Voir les 33 actes du BO n° 6114

Mentions dans le Bulletin officiel

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