Arrêté
Arrêté n° 3818-13 du 13 décembre 2013
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L'essentiel
L'arrêté n° 3818-13 du 13 décembre 2013 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6223 du 20 janvier 2014, page 2.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3818-13
- Date de l'acte
- 13 décembre 2013
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6223 du 20 janvier 2014, page 2 · PDF officiel
- Mentions
- 1 page dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
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complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
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