Arrêté
Arrêté n° 3847-21 du 13 décembre 2021
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté n° 3847-21 du 13 décembre 2021 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 7058 du 20 janvier 2022, page 25.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3847-21
- Date de l'acte
- 13 décembre 2021
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 7058 du 20 janvier 2022, page 25 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 3-228-74 du 12 juillet 1974
Décret n° 2-21-829 du 21 octobre 2021
relatif aux attributions de la ministre de l’économie et des finances
Arrêté n° 2937-21 du 21 octobre 2021
Arrêté n° 2824-21 du 21 octobre 2021
Arrêté n° 3863-21 du 14 décembre 2021
Dahir n° 1-21-111 du 11 octobre 2021
portant nomination des membres du gouvernement
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3847-21. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.