Arrêté
Arrêté n° 4-77 du 4 janvier 1977
fixant la liste des établissements de formation des cadres supérieurs
L'essentiel
L'arrêté n° 4-77 du 4 janvier 1977 fixant la liste des établissements de formation des cadres supérieurs est cité dans 7 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4294 du 15 février 1995. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 4-77
- Date de l'acte
- 4 janvier 1977
- Première mention
- BO n° 4294 du 15 février 1995, page 17 · PDF
- Mentions
- 11 pages dans 7 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
- BO arabe n° 4210 du 7 juillet 1993édition arabe, page 70
- BO arabe n° 4215 du 11 août 1993édition arabe, page 28
- BO arabe n° 4251 du 20 avril 1994édition arabe, pages 6, 72, 73 et 74
- BO arabe n° 4266 du 3 août 1994édition arabe, pages 3 et 34
- BO arabe n° 4289 du 11 janvier 1995édition arabe, page 58
- BO n° 4294 du 15 février 1995édition française, page 17
- BO arabe n° 4309 du 31 mai 1995édition arabe, page 39
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4-77. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.