Arrêté n° 427-21 du 5 janvier 2021

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOU

Type

Arrêté

Numéro

427-21

Date

5 janvier 2021

Traduction française

BO n° 6970 du 18 mars 2021, page 26 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 1628-18 du 9 avril 2018
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound…

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 426-21 du 5 janvier 2021
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1627-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche…
• Arrêté n° 1627-18 du 9 avril 2018
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound…
• Arrêté conjoint n° 129-21 du 5 janvier 2021
  approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « Sidi moktar onshore » conclu, le 24 safar 1442 (12 octobre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures…
• Arrêté n° 1628-18 du 9 avril 2018
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound…

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.