Pages PagesNº 6970 – 4 chaabane 1442 (18-3-2021) BULLETIN OFFICIEL 531
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 426-21 du 21 joumada I 1442 (5 janvier 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1627-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE II » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOUND ENERGY MOROCCO SOUTH LIMITED ».................................................... 554
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 427-21 du 21 joumada I 1442 (5 janvier 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628 -18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOUND ENERGY MOROCCO SOUTH LIMITED ».................................................... 554
• Approbation d’un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’ énergie, des mines et de l’environnement et du ministre de l ’ économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 388-21 du 6 joumada I 1442 (21 décembre 2020) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « TAR FAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 16 rabii I 1442 (2 novembre 2020), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « ENI MAROC B.V. » et « QATAR PETROLEUM INTERNATIONAL UPSTREAM L.L.C. ». .................................. 555
Fermes aquacoles :
• Création et exploitation.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3085-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « OYSTARS AQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Oystars Aquaculture » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... 555
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3086-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « DAK DOC PECHE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dak Doc Pêche » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .................................... 558
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3087-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « GOLDEN MAHAR SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golden Mahar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 560
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3088-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « VILLA HUITRE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Villa Huître » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 562
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3089-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « AQUA IKHWA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Ikhwa » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 564
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3090-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « HUITRES EL BARAKA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Huîtres El Baraka » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................................................ 566
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3091-20 du 2 joumada I 1442 (17 décembre 2020) autorisant la société « IMZAN SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Imzan » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ................................ 568
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 3092-20 du 2 joumada I 1442