accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy Morocco South Limited ».
Arrêté n° 427-21 du 5 janvier 2021 modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche…
Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy Morocco South Limited »
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound Energy Morocco South Limited ».
arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628 -18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOUND ENERGY MOROCCO SOUTH LIMITED »
arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1628-18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOUND ENERGY MOROCCO SOUTH LIMITED ».
Arrêté n° 1627-18 du 9 avril 2018 accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Sound…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 1558-18 du 6 avril 2018 approuvant l'accord pétrolier « SIDI MOKTAR ONSHORE » conclu, le 22 joumada I 1439 (9 février 2018), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.