530 BULLETIN OFFICIEL Nº 6970 – 4 chaabane 1442 (18-3-2021)
Pages Pages TEXTES PARTICULIERS Centre national de l’énergie, des sciences et de s tech n ique s nucléai re s.– Reconduction de la garantie de l’Etat.
Décret n° 2-21-71 du 7 rejeb 1442 (19 février 2021) reconduisant la garantie de l’Etat au Centre national de l’énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN). ............... 548
Renouvellement de licences :
• Société « Cimecom S.A. ».
Décret n°2-21-78 du 13 rejeb 1442 (25 février 2021) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « Cimecom S.A. » en vertu du décret n°2-00-810 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001). ... 548
• Société « Gulfsat Maghreb ».
Décret n°2-21-79 du 13 rejeb 1442 (25 février 2021) portant renouvellement de la licence attribuée à la société « Gulfsat Maghreb » en vertu du décret n°2- 0 0 - 809 du 6 kaada 1421 (31 janvier 2001). ............................................ 549
« Agneau de Bejaad ». - Reconnaissance de l’Indication Géographique et homologation du cahier des charges y afférent.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2454-20 du 20 safar 1442 (8 octobre 2020) portant reconnaissance de l’Indication Géographique « Agneau de Bejaad » et homologation du cahier des charges y afférent. ....................................................... 549
Hydrocarbures :
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 389-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4197-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 1 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 550
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 390-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4198-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 2 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 551
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 391-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4199-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 3 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 551
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 392-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4200-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 4 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 552
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 393-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4201-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 5 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 552
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 394-21 du 18 rabii II 1442 (4 décembre 2020) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 4202-19 du 17 rabii I 1441 (15 novembre 2019) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « INEZGANE OFFSHORE 6 » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « EUROPA OIL & GAS (NEW VENTURES) LIMITED ». ........................... 553
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et de l’environnement n° 425-21 du 21 joumada I 1442 (5 janvier 2021) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 1626 -18 du 22 rejeb 1439 (9 avril 2018) accordant le permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « SIDI MOKTAR ONSHOR E I » à l ’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « SOUND ENERGY MOROCCO SOUTH LIMITED ».................................................... 553